La Thaïlande, ce n’est pas Las Vegas !
Nous avons déjà consacré un article sur le temps nécessaire pour une procédure de mariage en Thaïlande, mais il nous a semblé nécessaire de réexpliquer les choses, peut-être de manière un peu plus directe. En effet, nous recevons régulièrement des demandes de couples français, vivant en France, mais souhaitant venir se marier en Thaïlande à l’occasion d’un séjour touristique. Mais disons-le sans détour, la Thaïlande, ce n’est pas Las Vegas !
En effet, pour que les autorités thaïlandaises puissent procéder au mariage d’un étranger, ou a fortiori de deux étrangers, elles doivent d’abord s’assurer que la personne est à même de se marier. L’officier d’état civil thaïlandais doit donc disposer d’un document officiel prouvant le statut matrimonial de la personne : célibataire, divorcé ou veuf. Ce document officiel, pour un ressortissant étranger, ne peut être délivré que par son ambassade. Pour les Français c’est ce qu’on appelle un certificat de capacité à mariage (CCAM), et pour que l’ambassade de France délivre ce CCAM, un certain nombre de vérifications doivent être effectuées.
La première de ces vérifications est faite sur la base de la production d’une copie récente de l’acte de naissance de l’intéressé(e), puisque sur les actes de naissance français figurent les mentions marginales concernant les mariages et les divorces. En cas de veuvage, c’est un acte de décès qui doit être produit.
La délivrance d’un CCAM nécessite par ailleurs qu’une procédure de publication des bans soit effectuée. Dans le cas de personnes résidant en France, l’ambassade doit demander à la mairie en France de publier les bans (pendant le délai légal de 10 jours), et la mairie doit ensuite confirmer à l’ambassade que la publication a été effectuée.
Si l’on ajoute à cela le fait que le CCAM doit faire l’objet d’une traduction officielle (traducteur agréé, légalisation de la traduction par les autorités consulaires françaises et légalisation finale par le ministère thaïlandais des Affaires étrangères), et que la plupart des mairies ne procèdent au mariage d’un étranger que sur rendez-vous, après les vérifications d’usage, on comprend aisément qu’on ne peut pas venir se marier en Thaïlande à l’occasion d’un séjour touristique de deux semaines.
Alors que faire ? Dans le cas d’un couple franco-thaï, si le conjoint français ne dispose pas d’assez de temps, nous conseillons d’une part de bien préparer la procédure en amont, si possible 2 ou 3 mois avant l’arrivée, pour que le dossier soit prêt et qu’il n’y ait plus qu’à soumettre la demande de CCAM, puis de prévoir un deuxième séjour quelques temps après pour finaliser l’enregistrement du mariage civil thaïlandais. Dans le cas d’un couple avec deux partenaires français, nous conseillons de faire en Thaïlande une simple cérémonie, qui peut être organisée par un « wedding planner », et de se marier civilement en France.
Dans tous les cas, pour vous assurer de la faisabilité de votre projet et avoir une idée précise et réaliste des délais nécessaires, n’hésitez pas à prendre contact avec nous.
